Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)

Présentation de la démarche SCoT

Dès janvier 2022, les élus de la communauté de communes de Serre-Ponçon ont souhaité s’engager dans l’élaboration de leur Schéma de Cohérence Territoriale. 
Ce document de planification portera la stratégie d’aménagement et de développement du territoire à 20 ans. 

Qu’est-ce que le SCoT ?

Le SCoT sera un cadre de référence à l’échelle de l’intercommunalité, pour mettre en cohérence l’ensemble des politiques publiques d’aménagement du territoire : mobilité, développement économique, développement résidentiel, transition écologique…
Il permet une réflexion collective sur les défis du territoire en matière de transition écologique, énergétique et de changement climatique.
Il vise à trouver des solutions partagées pour assurer le développement du territoire tout en préservant les ressources naturelles.
 

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Comprendre le rôle
du SCoT

Le calendrier de la démarche

Le SCoT de Serre-Ponçon sera approuvé avant la fin 2025
La phase d’élaboration du diagnostic est en cours et sera finalisée à l’automne 2023

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Calendrier SCoT CCSP

 

 

Les modalités de la concertation

L’objectif du SCoT est de répondre aux besoins du territoire dans son ensemble : une concertation nourrie avec les partenaires et les citoyens de la Communauté de Communes est donc nécessaire pour parvenir à un document reflétant la diversité des besoins. 

Dans ce contexte, la Communauté de Communes a donc défini les moyens mis en œuvre pour parvenir à cette collaboration : 

  • 4 réunions publiques se tiendront tout au long de la démarche et seront annoncées sur ce site internet ;
  • Une exposition publique itinérante se déplacera dans toutes les communes de la CCSP durant les différentes étapes de la procédure ;
  • 3 ateliers thématiques minimum ouverts au public se tiendront au cours de la démarche ;
  • Des articles et les documents liés à la procédure seront mis à disposition sur ce site.
     

Concertation 

L’élaboration du SCoT de Serre-Ponçon comportera trois grands étapes, jalonnées de temps de concertation :

  • L’élaboration du diagnostic ;
  • L’élaboration du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) ;
  • L’élaboration du Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO). 

I. Elaboration du diagnostic

Le diagnostic du SCoT de Serre-Ponçon est en cours de réalisation.

Afin d’assurer le partage de l’état des lieux du territoire sur l’ensemble des sujets traités dans le cadre du SCoT, plusieurs temps de concertation ont permis de présenter l’avancement du diagnostic et recueillir les remarques des participants.

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Atelier SCOT
1. Diagnostic 

Les 3 ateliers du diagnostic ont réuni une trentaine de personnes (partenaires institutionnels, associations et élus du territoire). Ils se sont déroulés les 9 et 10 novembre 2023 à la salle de la Baratonne (Baratier).

 

2. Réunion publique

La réunion publique de présentation du diagnostic s’est déroulée le 28 novembre 2023 à Embrun (salle de la Manutention). Elle a réuni près de 70 participants.

Compte-rendu

Présentation

3. Exposition itinérante

La Communauté de Communes de Serre-Ponçon a réalisé une exposition pour présenter les différentes étapes de l’élaboration du SCoT de Serre-Ponçon, les outils mis en place pour recueillir les avis et remarques de la population, et les premiers éléments du diagnostic du territoire.

Cette exposition se déplace de commune en commune selon le calendrier suivant :

Commune et lieu d’accueil de l’exposition SCoT

Date d’accueil de l’exposition

Embrun, Manutention

Du 28 novembre au 10 décembre 2023

Châteauroux-les-Alpes, Mairie

Prunières, Mairie

Du 11 décembre 2023 au 17 décembre 2023

Saint-André d’Embrun, Mairie

Saint-Apollinaire, Mairie

Du 18 décembre 2023 au 7 janvier 2024

Crévoux, Mairie

Réallon, Mairie

Du 8 au 14 janvier 2024

Les Orres, Mairie

Puy-Saint-Eusèbe, Mairie

Du 15 au 21 janvier 2024

Saint-Sauveur, Mairie

Puy-Sanières, Mairie

Du 22 au 28 janvier 2024

Baratier, Mairie

Savines-le-Lac, Mairie

Du 29 janvier au 4 février 2024

Crots, Mairie

Pontis, Salle polyvalente Francis ROUX

Du 5 février au 11 février 2024

Chorges, Mairie

Le Sauze du Lac

Du 12 au 18 février 2024

 

 

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Réunion publique SCOT

 

Une exposition sera réalisée à chaque grande étape du SCoT : diagnostic, Projet d’Aménagement Stratégique, Document d’Orientations et d’Objectifs : Panneaux d’exposition Diagnostic.

II. Elaboration du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS)

 

1. Ateliers de travail avec le grand public
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SCOT

3 ateliers ont réuni une quarantaine de personnes les 2 (Embrun), 9 (Crots) et 11 avril 2024 (Chorges) pour échanger sur les premières orientations proposées par les élus pour le Projet d’Aménagement Stratégique, et travailler à leurs traductions dans le futur Document d’Orientations et d’Objectifs.

2. Réunions publiques 
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Les 4 et 6 juin 2024, deux réunions publiques se sont déroulées à Chorges et à Embrun pour présenter le Projet d’Aménagement Stratégique du SCoT défini par les élus.

 

Vous pouvez faire part de vos avis et remarques sur le SCoT via les moyens suivants : 
  • Sur le mail dédié au SCoT : scot@ccserreponcon.com 
  • Par courrier à l’adresse postale dédiée : Mme la Présidente, SCoT de Serre-Ponçon, Communauté de Communes de Serre-Ponçon – 6 impasse de l’Observatoire – 05 200 EMBRUN
  • Sur le registre de concertation à disposition au siège de la Communauté de Communes, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h
Les documents du SCoT à télécharger :