Année 2026
Arrêté n° 2026-01 : nomination régisseur centre aquatique
Arrêté n° 2026-02 : Délégation de fonction 1er vice-Président
Arrêté n° 2026-03 : Délégation de fonction 2ème vice-Président
Arrêté n° 2026-04 : Délégation de fonction 3ème-Président
Arrêté n° 2026-05 : Délégation de fonction 4ème vice-Président
Arrêté n° 2026-06 : Délégation de fonction 5ème vice-Président
Arrêté n° 2026-07 : Délégation de fonction 6ème vice-Président
Arrêté n° 2026-08 : Délégation de fonction 7ème vice-Président
Arrêté n° 2026-09 : Délégation de fonction conseiller délégué
Arrêté n° 2026-10 : Délégation de fonction conseiller délégué
Arrêté n° 2026-11 : Délégation de fonction conseiller délégué
Arrêté n° 2026-12 : Délégation de fonction conseiller délégué
Arrêté n° 2026-13 : Délégation de fonction conseiller délégué
Arrêté n° 2026-14 : Délégation de fonction conseiller délégué
Arrêté n° 2026-15 : Délégation de fonction conseiller délégué
Arrêté n° 2026-16 : Délégation de fonction conseiller délégué
Arrêté n° 2026-17 : Délégation de fonction conseiller délégué
Arrêté n° 2026-19 : Modification mandataires de la régie mixte ressourcerie de Pralong
Arrêté n° 2026-20 : Modification mandataires de la régie mixte ressourcerie de Pralong
Arrêté n° 2026-21 : Délégation de fonction et signature au DGS
Arrêté n° 2026-22 : Délégation de fonction et signature à la DGA
Arrêté n° 2026-23 : Délégation de fonction et signature à la Directrice de la Régie Déchets SMICTOM
Arrêté n° 2026-24 : Délégation de fonction et signature au Directeur Régie Assainissement
Arrêté n° 2026-25 : Constitution de la commission thématique intercommunale tourisme et promotion touristique
Arrêté n° 2026-26 : Constitution de la commission thématique intercommunale finances et budget
Arrêté n° 2026-27 : Constitution de la commission thématique intercommunale culture et patrimoine
Arrêté n° 2026-28 : Constitution de la commission thématique intercommunale environnement, forêt et plateforme bois
Arrêté n° 2026-29 : Constitution de la commission thématique intercommunale transition écologique, développement économique et aménagement du territoire
Arrêté n° 2026-30 : Constitution de la commission thématique intercommunale actions sociales, services de proximité
Arrêté n° 2026-31 : Constitution de la commission thématique intercommunale mobilités et activités de pleine nature
Arrêté n° 2026-32 : Constitution de la commission thématique intercommunale travaux, risques naturels, GEMAPI
Arrêté n° 2026-33 : Constitution de la commission thématique intercommunale agriculture, ruralité, abattoir et refuge animalier
Arrêté n° 2026-34 : Modification de la commission thématique intercommunale environnement, forêt et plateforme bois
Arrêté n° 2026-35 : Modification Régie d'avance
Arrêté n° 2026-36 : Modification de la commission thématique intercommunale actions sociales, services de proximité
Arrêté n° 2026-37 : Enquête publique du projet d'élaboration du SCOT de la CCSP
Arrêté n° 2026-38 : Délégation temporaire de signature Jérôme ARNAUD
Arrêté n° 2026-39 Prolongation enquête publique SCOT
