- 2026 01 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 09 décembre 2025
- 2026 02 Débat d’Orientation Budgétaire de l’exercice 2026 pour l’ensemble des budgets
2026 03 CCSP Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif année 2026 Budget principal
2026 04 Notification des attributions de compensation provisoires 2026
- 2026 05 CCSP Attribution du marché « Fourniture de carburants »
- 2026 06 CCSP Demande de subvention 2026 au Département des Hautes-Alpes. Projet « Mise en œuvre du label Pays d’art et d’histoire Serre-Ponçon Guillestrois-Queyras 2026_ Patrimoines alpins ! »
- 2026 07 CCSP Attribution d’une avance de subvention régionale à Madame Christine LAYET dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
- 2026 08 CCSP Demande de subvention - Diagnostic Accompagnement Stratégie Commerciale des Centres-Bourgs.
- 2026 09 CCSP Petites Villes de Demain – Convention de partenariat pour un diagnostic et accompagnement à l’élaboration d’une stratégie commerciale dans les centre-bourgs d’Embrun et de Chorges
- 2026 10 CCSP Locaux CCSP Lot 02 Avenant n°01
- 2026 11 CCSP Tourisme - Convention tripartite en faveur du logement des travailleurs saisonniers – Actualisation du diagnostic et contribution à la mise en œuvre du plan d’action
- 2026 12 CCSP Convention de coopération « public-public » avec la Chambre des Métiers de l’Artisanat PACA pour la mise en œuvre de l’action « Qualification des filières courtes orientées vers l’intégration à une offre touristique » dans le cadre du projet de coopération transfrontalière franco-italienne « Terres Monviso + Attra(c)tive »
- 2026 13 CCSP Convention de groupement de commande avec le Département des Hautes-Alpes pour l’organisation de quatre « Activ’Tours » dans le cadre du projet de coopération franco-italienne « Terres Monviso + Proa(c)tive »
- 2026 14 CCSP Remboursement des frais de déplacements en Italie des agents missionnés sur les projets de coopération transfrontalière des Terres Monviso
- 2026 15 CCSP Attribution du marché de diagnostics énergétiques
- 2026 16 CCSP Transition écologique : Attribution du marché - attribution des marchés d’études structures de toitures afin d’y installer des panneaux photovoltaïques
- 2026 17 CCSP Adhésion à France Digues, association nationale des gestionnaires de digues
- 2026 18 Mise en conformité des digues de protection contre les inondations – Demande d’autorisation du système d’endiguement des Réallons à Chorges
- 2026 19 CCSP Convention avec la commune de Baratier pour les travaux d’aménagement du torrent de la combe de l’homme mort.
- 2026 20 CCSP Mobilité Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif année 2026
- 2026 21 CCSP Mobilité Comité des partenaires mobilité – modification de la composition et mise à jour du règlement intérieur
2026 26 SMICTOM Investissements Travaux d’aménagement des ateliers
2026 27 SMICTOM Investissements Travaux d’aménagement des ateliers
